Oui, à moins qu'une assemblée précédente ou le règlement de copropriété n'en aient décidé autrement.

Rappelons que le président du conseil syndical, ou un groupe de copropriétaires représentant 25% des tantièmes du syndicat peuvent mettre en demeure le syndic de convoquer une assemblée ; en utilisant ces procédures il est possible d'assortir la mise en demeure d'un calendrier de tenue.

Mais le législateur a donné la priorité aux syndics pour qu'ils organisent leur agenda.

Ce qui n'est pas illogique, compte tenu des contraintes que représentent la gestion de plusieurs immeubles avec un personnel limité.

 

Réponse apportée par Maître Serge DIEBOLT.

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